Mentions légales



CEDNET
SARL au capital de 1 500 €
SIRET: 50178221300018
SIREN: 501782213
code APE: 4520A
directeur publication du site: M. Cédric SABATIE
RCS Toulouse B 501 782 213

Le site www.lavage-auto.net ainsi que tous ses composants sont la propriété de la société CEDNET

Engagement


Conformément à la loi LCEN en date du 22 Juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite au directeur de publication au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Loi informatique, fichiers et libertés et protection des données personnelles


Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Fournisseur d'hébergement


La société qui assure l’hébergement du présent site est la SARL NUXIT au Capital de 10 000 € et dont le siège Social est situé 80 route des Lucioles, Bâtiment "Regus", 06560 Valbonne Sophia Antipolis, FRANCE

Propriété intellectuelle, droit d'auteur, copyright


Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. CEDNET conserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site, sous réserve des droits dont bénéficient les auteurs d'oeuvres publiés sur ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papiers, sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques. Les visiteurs du site Internet www.lavage-auto.net s’engagent à ne pas copier, utiliser ou transformer les informations auxquelles ils ont accès. CEDNET poursuivra en justice toute tentative de reproduction illicite des documentations du site.